Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAS DES JUSTES
SCA LES VIGNERONS DE SAINT MAURICE DE CAZEVIEILLE

Numéro de dépôt :
4607555
Date de dépôt :
16/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2029
MAS DES JUSTES de SCA LES VIGNERONS DE SAINT MAURICE DE CAZEVIEILLE

Présentation de la marque MAS DES JUSTES

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2019 par SCA LES VIGNERONS DE SAINT MAURICE DE CAZEVIEILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAS DES JUSTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-02 du 10 janvier 2020.

Le déposant est SCA LES VIGNERONS DE SAINT MAURICE DE CAZEVIEILLE domicilié(e) 370 Montée de Pissevin - 30360 - SAINT-MAURICE-DE-CAZEVIEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ernest Gutmann - Yves Plasseraud SAS, Madame Nathalie PACAUD domicilié(e) 42 rue des Filatiers - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque MAS DES JUSTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4607555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS DES JUSTES arrivera à expiration en date du 16 décembre 2029.

SCA LES VIGNERONS DE SAINT MAURICE DE CAZEVIEILLE a également déposé les autres marques suivantes : SUR LE CHEMIN DES CEVENNES , LE CHANGEMENT DE PARADIGME , Domaine de la Candouillère , SAINT MAURICE LE PIEMONT DES CEVENNES Naturellement Cévennes , A LA CROISEE DES GARDONS


SCA LES VIGNERONS DE SAINT MAURICE DE CAZEVIEILLE - 370 Montée de Pissevin - 30360 - SAINT-MAURICE-DE-CAZEVIEILLE - France


Ernest Gutmann - Yves Plasseraud SAS, Madame Nathalie PACAUD - 42 rue des Filatiers - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Vins bénéficiant de l’indication géographique protégée CEVENNES.